Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVEURS DE NORMANDIE
IRQUA NORMANDIE

Numéro de dépôt :
4388595
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
SAVEURS DE NORMANDIE de IRQUA NORMANDIE

Présentation de la marque SAVEURS DE NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par IRQUA NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVEURS DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est IRQUA NORMANDIE domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRQUA NORMANDIE, ISABELLE DAVID domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.

La marque SAVEURS DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

IRQUA NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : Envies de Normandie… , Saveurs de Normandie , goût de Normandie , BIEN MANGER en Normandie , BIEN MANGER EN NORMANDIE , La vie en Normandie naturellement équilibrée


IRQUA NORMANDIE - 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France


IRQUA NORMANDIE, ISABELLE DAVID - 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770564 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780373 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée Porc de Normandie ; poisson ; volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles de Normandie ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiants appellations d’origine protégée"Camembert de Normandie" ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée Cidre de Normandie ou Cidre normand ; eau-de-vie de cidre bénéficiant de l'indication géographique Eau-de-vie de cidre de Normandie ; eaux-de-vie de poiré bénéficiant de l'indication géographique Eaux-de-vie de poiré de Normandie ; pommeau bénéficiant de l'indication géographique Pommeau de Normandie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.